Actualités pratiques et juridiques RH & QVCT [02/2022]

Actualités pratiques et juridiques RH & QVCT [02/2022]

Vous souhaitez suivre les sujets en lien avec le travail à 360° : Droit du travail, Ressources Humaines (recrutement, intégration, développement des compétences, ...), management, santé au travail, qualité de vie au travail, digitalisation RH (SIRH) ... ou encore l'actualité spécifique, en lien avec ces sujets, aux TPE-PME ou à l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) ?

Retrouvez régulièrement un concentré d'informations qui vous permet, en un coup d'oeil, d'identifier ce qu'il y a à retenir et d'approfondir ce qui vous intéresse particulièrement.

people

RESSOURCES HUMAINES

Egalité Femmes / Hommes

conférence

9 mars 2022 "Conférence : comment combattre les inégalités femmes-hommes ?"

Organisée par la Métropole de Lyon.

Recrutement

métiers en tension

Avis rendu en janvier 2022 par le Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) sur les métiers en tension

Le CESE émet 20 préconisations destinées à :

  • Traiter les tensions structurelles que la crise sanitaire a mises en évidence
  • Anticiper les besoins de recrutement en lien avec la transition écologique, la transformation numérique et les évolutions démographiques

Marque employeur

Avant de comprendre les enjeux pour l'entreprise, il convient de définir ce que recouvre la marque employeur; en effet, notamment pour les "petites" structures, ce concept reste assez flou.

  1. Toutes les structures quelle que soit leur taille sont concernées : elles ont des pratiques, des identités, des cultures qui leur sont propres. Certaines sont à valoriser, d'autres à développer ou à corriger.
  2. Le "marketing" (je sais c'est un gros mot pour beaucoup) RH doit s'appuyer sur des éléments authentiques, sinon il s'agit juste de com' et ça ne tiendra pas longtemps. Il est important que ce qui se dit à l'extérieur se vive à l'intérieur.
  3. La marque employeur, c'est une approche globale en lien avec la stratégie générale, ce n'est pas une somme d'actions techniques.
  4. Les cibles de la marque employeur sont les candidats potentiels mais également les salariés de la structure, qui peuvent être les meilleurs ambassadeurs (ou pas si les conditions sont défavorables).
  5. Il n'est pas nécessaire d'avoir des moyens financiers ou humains pléthoriques pour construire et entretenir sa marque employeur.
  6. A l'heure où candidats, salariés, clients, prospects, partenaires, usagers, ... peuvent accéder en quelques clics aux informations d'une organisation (site internet, avis, profils, ...), il devient essentiel de travailler son image et sa présence digitale.

balance

DROIT DU TRAVAIL

Actualités sociales

Période d'essai

chronomètre

Délai de prévenance imposable

L’obligation implicite de l’employeur d’établir un écrit pour mettre fin à la période d’essai

Clause de non-concurrence

news

La clause de non-concurrence, technique phare de fidélisation

"Outil fréquemment utilisé par les entreprises souhaitant garder leurs jeunes talents, la clause de non-concurrence présente quelques subtilités, que détaille dans sa chronique le juriste Jean-Emmanuel Ray."

win win

DIALOGUE SOCIAL

https://390e7f45-7e9f-4898-9d6b-d1eec1090e17.usrfiles.com/html/2b2e4b_d767b483cae16e027c4ea8ac7906fbf4.html

L’environnement et les consultations ponctuelles du CSE

La loi 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets, plus simplement appelée « loi Climat », reprend et adapte des propositions de la convention citoyenne pour le climat.

En droit du travail, c'est principalement le comité social et économique (CSE) qui est impacté.

Ecoutez le podcast pour en savoir plus.

Le dialogue social comme outil en faveur de la santé et de la sécurité au travail

cese

Avis du Comité Economique et Social Européen adopté le 19/01/2022 : "cet avis exploratoire, demandé par la présidence française de l’UE, poursuit les objectifs suivants:

L’avis contribuera à faciliter la mise en œuvre du nouveau cadre stratégique de la Commission et de la législation de l’UE en matière de SST."

équipe

QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

Des outils pour calculer son index de l’égalité professionnelle avant le 1er mars

index egapro

"L’Index de l'égalité professionnelle a été conçu pour faire progresser au sein des entreprises l’égalité salariale entre les femmes et les hommes.

Il permet aux entreprises de mesurer, en toute transparence, les écarts de rémunération entre les sexes et de mettre en évidence leurs points de progression. Lorsque des disparités salariales sont constatées, des mesures de correction doivent être prises."

lien

MOOC - Tout savoir sur l’Index de l’égalité professionnelle femmes / hommes

leadership

MANAGEMENT

Compétences managériales

harvard business review

Ces compétences « subtiles » qui favorisent un leadership de cœur : "C’est au moment où le leader se retrouvera confronté à sa réalité de manager que les ennuis commenceront, car aujourd’hui aucun dirigeant ne peut se limiter à un rôle de leader et écarter complètement ce qui relève de la tâche managériale. Même un poste de direction d’ingénierie suppose une interaction transversale avec d’autres départements, une mise en relation avec d’autres équipes, même si ce n’est pas une équipe « dédiée ». La clé de réussite de ce passage délicat d’un leadership maîtrisé au travers d’un management juste passe par le comportemental et en particulier par ces nouvelles aptitudes qu’on appelle les compétences « subtiles ».

impossible

3 conseils pour être un manager courageux

"Le courage managérial, c’est une vertu indispensable pour manager, que l’on soit patron d’une grande entreprise ou à la tête d’une petite équipe, jeune manager ou chef aguerri. Le courage se niche en effet partout dans le quotidien d’un manager. Il est au cœur des décisions qu’il prend, des projets qu’il défend, du soutien qu’il témoigne à son équipe. Mais il n’est pas inné, il se travaille au quotidien. Voici 3 conseils pour devenir un manager (plus) courageux, et engendrer motivation, confiance et engagement !"

work safety

SANTE & SECURITE AU TRAVAIL

Addictions

https://www.francetvinfo.fr/replay-radio/c-est-mon-boulot/covid-19-les-addictions-ont-augmente-durant-la-crise-sanitaire-notamment-a-cause-du-teletravail_4946754.html

Les médecins du travail évaluent à près de 9% la proportion de salariés en difficulté avec l’alcool.

"les trois quarts des professionnels de santé au travail estiment qu’il y a un lien entre consommation de ces produits et travail.

D’après eux, les facteurs qui favorisent le plus la consommation sont les risques psychosociaux, c’est-à-dire le stress de ne pas atteindre les exigences demandées, les violences au travail, internes et externes, le burn-out, suivis par les horaires atypiques, le travail isolé, les pots en entreprise et le télétravail."

equilibre pro perso

Workaholisme : 13 signes que vous êtes accro à votre travail

"Être accro à son travail, c’est possible. Cela a même un nom : le workaholisme, néologisme inventé par le psychologue américain Wayne Oates en 1968. Cette dépendance comportementale est définie comme “un investissement excessif d’un sujet dans son travail et une négligence de sa vie extraprofessionnelle” par l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des maladies professionnelles et des accidents du travail).

Autrement dit, on ne vit plus que pour sa carrière, au détriment de ses relations sociales et familiales, et même de sa santé physique et mentale."

Equipements de Protection Individuelle (EPI)

https://www.inrs.fr/actualites/epi-adapte-et-bien-utilise.html#d0880dbe-1c5a-4d19-be78-a35fd418f5dc

Nouvelle campagne de sensibilisation de l’INRS sur l'importance de bien utiliser les EPI.

"Gants, masques, bouchons d’oreille, chaussures de sécurité, combinaisons…, l’INRS, à travers une nouvelle campagne d’affiches sur le thème des super-héros, rappelle que, pour être efficaces, les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être adaptés et utilisés correctement. "

Télétravail

télétravail

Dans un rapport du 2 février 2022, l’OIT et l’OMS recommandent des changements importants pour protéger la santé des travailleurs lors du télétravail, afin que celui-ci devienne une pratique sûre et productive.

Ce document décrit les avantages et les risques du télétravail pour la santé, ainsi que et les changements nécessaires pour s’adapter à l’évolution vers différentes formes de travail à distance causée par la pandémie de COVID-19 et la transformation numérique du travail.

lien

Rapport de l'OMS et de l'OIT (en anglais)

csr

RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES / ORGANISATIONS (RSE/RSO)

L'incubateur d'engagement collectif lancé par l'ADMICAL

"Partout en France, des entrepreneurs (dirigeant.e.s de TPE, PME, ETI ou grande entreprise) sont prêts à se mobiliser pour soutenir des projets d'intérêt général près de chez eux. Pour favoriser le passage à l'action, les démarches de mécénat collectif (clubs de mécènes, fondations territoriales…) sont un puissant levier de mobilisation de ces dirigeants et de leurs collaborateurs. C'est également un formidable outil de développement du territoire. En effet, ces collectifs permettent de créer des synergies fortes entre acteurs locaux (entreprises, collectivités, associations) et de mutualiser leurs moyens au bénéfice d’un impact sociétal renforcé sur leur territoire."

business

TPE-PME

Plateforme Entreprendre

Le gouvernement a réuni sous une même plateforme les informations et démarches administratives utiles aux entreprises.

Spécifique pour les TPE & PME : Place des entreprises permet aux TPE-PME d'échanger avec un conseiller sur les problématiques rencontrées : recrutement, investissement, finances, droit du travail, environnement / RSE, santé et sécurité au travail, ....

valeurs

ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE

L'ESS au niveau européen

logo

Conférence : « L’économie sociale, futur de l’Europe »

23 ministres européens en charge de l'économie sociale se sont réunis le 17/02/22 à Paris pour la première conférence ministérielle informelle consacrée à ce sujet, organisée par la présidence française du Conseil de l'Union européenne. Il s’agit de témoigner d'une volonté partagée sur le continent de développer l'économie sociale, afin de relever le défi climatique et créer des emplois à forte valeur ajoutée sociale.

information

LOCAL & REGIONAL

Actions pour l'emploi

Région AURA

Le plan régional Retour au travail, doté d’une enveloppe de 100 millions d’euros, va permettre d’accompagner les entreprises de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans leurs projets de recrutement

et faciliter les embauches dans les secteurs en tension.

region AURA

Nouvel appel à projets « Insérer pour former », afin de favoriser l’insertion par l’emploi des jeunes décrocheurs (clôture le 7 mars 2022).

grand lyon

Que fait la Métropole pour l’emploi et l’insertion ?

Plan d'actions en matière d'insertion et d'emploi pour la période 2022-2026 : Rendre l’accès aux droits plus simple - Créer des parcours d’insertion personnalisés - Aider les jeunes précaires - Faire le lien entre employeurs et employés en insertion - Soutenir les entreprises qui s’investissent dans l’insertion.

Entrepreneuriat

lyve

Connaissez-vous LYVE LYON ?

Plateforme dédiée aux entrepreneurs pour les aider à créer leur entreprise et à la faire grandir (LYVE learning / locaux /accompagnement / communauté ...)

Découvrez ce qui s’est passé en 2021

Découvrez ce qui s’est passé en 2021

𝐏𝐞𝐭𝐢𝐭𝐞 𝐫é𝐭𝐫𝐨𝐬𝐩𝐞𝐜𝐭𝐢𝐯𝐞 𝟐𝟎𝟐𝟏

En réalisant le bilan de 2021, un mot-clé dominait : 𝐆𝐑𝐀𝐓𝐈𝐓𝐔𝐃𝐄🙏

Depuis 2017, année où je me suis lancée en tant qu'entrepreneure, j'ai une chance folle :

👌Je ne travaille que sur des projets et pour des structures qui m'intéressent

👌Les relations que je construis avec mes interlocuteurs sont authentiques et sereines

👌La façon de conduire mes interventions me permet de rester en phase avec mes valeurs et mes convictions

👌La diversité des sollicitations me pousse à développer sans cesse de nouvelles compétences, de nouvelles méthodologies, de nouveaux outils ... (ça phosphore dur là-haut !)

👌J'ai des collègues de choc au sein d'#ELYCOOP (notamment Isabelle Carlier Sabine Guichard Annabel Insua)

👌J'ai un réseau (clients, partenaires, anciens collègues, amis, ...) qui veille à ce que jamais je n'ai le temps de m'ennuyer 😋

👌Et tout cela en préservant le temps nécessaire pour la dimension plus personnelle, centrée sur les voyages, les activités outdoor, les expéditions . . . dans des bouts du monde époustouflants

Envie de faire partie de la rétrospective 2022 ?

Loi pour renforcer la prévention de la santé au travail. De quoi s’agit-il ?

"Le contenu du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) est renforcé. Une conservation successive du document est prévue pour assurer la traçabilité collective des expositions". "Les missions des services de santé au travail (SST), qui deviennent les "services de prévention et de santé au travail" (SPST), sont étendues (évaluation et prévention des risques professionnels, actions de promotion de la santé sur le lieu de travail...). Les SPST seront notamment chargés des campagnes de vaccination et de dépistage." "La création du passeport prévention, prévu par l'ANI, est actée. Toutes les formations suivies par le travailleur sur la sécurité et à la prévention devront figurer dans ce passeport." "cellule dédiée à la prévention de la désinsertion professionnelle" "réorganise enfin la gouvernance de la santé au travail" "Toutes ces mesures doivent s'appliquer au plus tard avant avril 2022."

Quel management de la Qualité de Vie au Travail dans les Petites et Moyennes Organisations ?

Quel management de la Qualité de Vie au Travail dans les Petites et Moyennes Organisations ?

iae lyon

Je suis heureuse de partager le fruit d'une année de travail consacrée à la Qualité de Vie au Travail et à la Santé et de vous présenter mon mémoire qui porte sur le management de la QVT dans les associations, les TPE et les PME.

Le cheminement qui m'a conduit jusqu'à la Qualité de Vie au Travail

cheminement

Dans la première partie de mon parcours professionnel, réalisé dans le secteur marchand et principalement sur des fonctions de développement RH (recrutement, formation, mobilité, …), j’ai priorisé la découverte de contextes différents pour développer toujours plus de connaissances et de compétences, pour me forger une « pratique RH » dans des environnements structurés et structurants.

J’ai ainsi exercé dans le secteur hospitalier, l’industrie agroalimentaire, le BTP, l’énergie (éolienne et hydraulique), les NTIC (Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication). Les tailles, les moyens financiers et humains et les cultures d’entreprises, extrêmement diversifiés, ont fortement développé mon adaptabilité.

 

Malgré leurs différences, ces organisations avaient un dénominateur commun : des personnes ou parfois des équipes entières profondément « abîmées ». Les facteurs à l’origine de cette situation pouvaient être variables :

  • situation économique conjoncturelle tendue,
  • management par la terreur, compétition exacerbée,
  • pression des chiffres et du reporting,
  • surcharge de travail ou désœuvrement (« mise au placard »),
  • isolement, absence de sens, … ;

mais les comportements observés étaient souvent similaires : la résignation voire la mise en place de stratégie de défense desservant complètement l’épanouissement et/ou la santé l’individu, et la cohésion et/ou l’efficacité du collectif.

 

ess

Pour la suite de mon parcours, je me suis tournée vers l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Cela répondait à une « quête de sens », conciliait l’envie de découvrir d’autres façons de raisonner et de fonctionner et me permettait d’élargir mon périmètre d’intervention au-delà des RH pures. J’ai d’abord dirigé des fédérations associatives régionales et départementales, avec de petits effectifs, œuvrant dans le champ de la protection de la nature et de l’environnement et dans le service à la personne en milieu rural ; j’ai ensuite occupé les fonctions de DRH, membre du Codir, d’une fédération régionale d’éducation populaire employant 150 salariés.

 

Ces 8 années au sein de l’ESS ont été riches d’enseignement, mais aussi de « désillusions » par rapport à mes représentations initiales. Bien que, sur la forme, ce secteur soit plus convivial, avec un rapport à la hiérarchie différent, avec davantage de liberté d’expression, coloré par une culture historique de « cogestion » . . . j’y ai été confrontée à des dysfonctionnements d’envergure à tous les niveaux (gouvernance, gestion, équipes, …). J’ai également dû accompagner de nombreux salariés en situation de stress ou de burnout, victimes de violences internes voire de « harcèlement », sujets à des addictions (alcool, travail, …), … le tout conduisant à des arrêts maladie longue durée, à des inaptitudes professionnelles et/ou à des licenciements. Les facteurs n’étaient pas exactement les mêmes que dans le secteur marchand, ce qui prédominait était surtout :

  • une forte insécurité socio-économique récurrente,
  • des équipes en sous-effectif chronique,
  • un surinvestissement lié aux valeurs personnelles mises dans le travail,
  • une absence de frontière entre le temps salarié et le temps « militant »,
  • l’absence de culture managériale,
  • le flou dans l’organisation et/ou les responsabilités,
  • une articulation complexe des rôles entre salariés et bénévoles … 

 

rh in situ logo

Depuis 2017, au travers de RH IN SITU, je mobilise l’expertise en management des Ressources Humaines, accumulée au fil de ce parcours et consolidée par la formation continue, pour accompagner les structures ne disposant pas de fonctions support RH en interne. J’accompagne les associations, les TPE et les PME en tant que DRH à temps partagé avec une approche résolument orientée « Qualité de Vie au Travail ».

Pourquoi un mémoire sur la Qualité de Vie au Travail au sein des petites et moyennes organisations ?

questions

En premier lieu, parce que ce sont les typologies de structures que j'accompagne.

Ensuite, parce que bien qu'elles représentent une part significative des entreprises, leurs spécificités sont peu connues / peu prises en compte.

Quelques chiffres clés collectés à l'occasion du mémoire

"La France compte 3,1 millions de TPE (- de 10 salariés) et PME (de 10 à 249 salariés), soit 99,8% du nombre total d’entreprises.

 

Les TPE et PME réalisent chaque année 1 300 Milliards d’euros de chiffre d’affaires, soit un peu plus du tiers (36%) du chiffre d’affaires total des entreprises françaises.

 

Sur un total de 14 millions de salariés en France (en équivalent temps plein), 7 millions travaillent dans les TPE/PME soit 49%.

Le secteur associatif représente 1,3 million d’associations actives sur tout le territoire, animées par 13 millions de bénévoles, et employant 1 853 000 (9,8% des salariés du secteur privé), avec une masse salariale de 39 milliards d’euros, régime général et régime agricole confondus[1].

 

Le budget cumulé des associations actives représentait environ 3,5% (soit 70 milliards) du PIB en 2016."

Les raisons pour lesquelles il existe peu de données que la Qualité de Vie et du Travail pour les TPE-PME

"Selon mon analyse, plusieurs raisons peuvent cependant l’expliquer :

 o elles sont nombreuses et protéiformes, aussi des études spécifiques demandent un investissement important qui, de surcroît, ne permet pas forcément de dégager « des grands principes » aisément reproductibles,

o le mode opératoire par échantillonnage (généralement mis en œuvre pour les enquêtes relatives à la santé ou aux conditions de travail) ne permet pas de conserver l’anonymat au sein de petits effectifs, aussi il s’avère complexe de procéder à de telles enquêtes,

o il n’y a généralement pas d’interlocuteur spécialiste ou dédié à ces questions en interne, ce qui signifie que le dirigeant doit leur accorder suffisamment d’importance pour piloter lui-même les actions,

 o elles disposent rarement d’outils de mesure/d’indicateurs du fait d’un fonctionnement peu formalisé, ce qui complexifie l’analyse des problématiques,

o  elles n’ont pas de budget dédié à ces questions, et sont donc peu prisées par les grands cabinets de conseil."

La vocation de ce mémoire est de permettre aux dirigeants de ces structures d’appréhender le champ de la Qualité de Vie au Travail, de mettre en lumière certaines problématiques auxquelles ils sont confrontés sans toujours en identifier les causes, de les sensibiliser au lien entre Qualité de Vie au Travail et performance globale et surtout d’identifier des pistes de solutions adaptées à leurs spécificités.

Comment ce mémoire sur la Qualité de Vie au Travail au sein des petites et moyennes organisations a été réalisé ?

Pour rédiger ce mémoire, je me suis appuyée sur mon expérience professionnelle de près de 15 ans dans les Ressources Humaines, mise en perspective avec les apports du DU Management de la Qualité de Vie au Travail & Santé dispensé par l’IAE et les études disponibles portant sur les questions de santé et de qualité de vie au travail.

Les nombreux échanges que j’ai pu avoir avec les dirigeants de petites et moyennes structures que j’accompagne depuis juin 2017 dans le cadre de mon activité de DRH en temps partagé ont également nourri ma réflexion.

J’ai par ailleurs réalisé une enquête auprès des structures de moins de 250 salariés dont je livre les résultats dans ce document.

Comment utiliser ce mémoire sur la Qualité de Vie au Travail ?

connaissances QVCT

J'ai construit ce mémoire comme un guide à destination, notamment, des dirigeants.

Au-delà de la partie étude propre à ce type d'exercice, les lecteurs trouveront :

  • dans la partie 3 des éléments d'éclairage sur ce que recouvre la Qualité de Vie et du Travail (#QVT) :

3.1.      Le lien étroit entre santé et travail 18

3.2.      Les Principes Généraux de Prévention  21

3.3.      Les 3 niveaux de prévention des risques professionnels sur lesquels agir  22

3.4.      Le rôle de l’employeur dans la prévention des risques professionnels 23

3.5.      L’importance des Risques Psychosociaux (RPS) et notamment du stress 26

3.6.      Des Risques Psychosociaux à la Qualité de Vie au Travail 28

  • dans la partie 4 un décryptage des enjeux relatifs à la Qualité de Vie et du Travail (#QVT) :

4.1.      L’engagement des salariés comme facteur de performance 33

4.2.      De forts enjeux de performance économique . . . 33

4.3.      . . . et de performance sociale et sociétale 34

4.4.      Le lien entre RSE et QVT  36

  • et enfin, dans la partie 6 une approche de la Qualité de Vie et du Travail adaptée aux petites et moyennes organisations :

6.1.      Les conditions de réussite à priviligier dès la conception de la démarche 44

6.2.      Réaliser un diagnostic juste et partagé 45

6.3.      Conduire efficacement une démarche d’Evaluation des Risques Professionnels 47

6.4.      Expérimenter les solutions 51

6.5.      Evaluer les expérimentations et pérenniser la démarche QVT  55

6.6.      Ce que la QVT va transformer résumé en un tableau  56

6.7.      Les différentes ressources possibles à mobiliser pour conduire une démarche QVT  57

Conclusion

J'ai pris beaucoup de plaisir à réaliser ce travail, il m'a permis d'enrichir ma pratique professionnelle et mes connaissances sur le sujet.

Je souhaite à présent qu'il soit utile au plus grand nombre, afin de faire progresser la Qualité de Vue au Travail au sein de toutes les organisations.

Un grand merci par avance si vous jugez pertinent de le partager au sein de vos réseaux.